Mentions légales

Éditeur du site

Le site jsdeco.fr présente les activités de JS Déco Services : peinture, revêtements et décoration intérieure au Bouscat, à Bordeaux et dans sa région.

• Nom commercial : JS Déco Services
• Éditeur : Jérémie Sanchez — Entrepreneur individuel (EI), sous le régime de la micro-entreprise.
• Numéro SIRET : 893 982 561 00035.
• Adresse : 14 av. Georges Clémenceau, 33110, Le Bouscat
• Téléphone : 06 28 64 07 80
• E-mail : jsdecoservices@gmail.com
• Responsable de la publication : Jérémie Sanchez.
• TVA non applicable — franchise en base (article L.223-3 du Code des impositions des biens et des services).

Hébergement

Hébergeur : SAS OVH (OVHcloud), RCS Lille Métropole 424 761 419 00045. Siège social : 2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix, France. Site de l’hébergeur.

Présentation des prestations

Les informations et les réalisations présentées sur ce site permettent de découvrir les prestations de JS Déco Services. Chaque projet fait l’objet d’une étude tenant compte de vos attentes et des caractéristiques des lieux. Les prestations, leur prix et leurs conditions de réalisation sont précisés dans le devis qui vous est proposé.

Une demande de contact ou de devis transmise par le site ne vaut pas commande et ne vous engage pas à faire réaliser les travaux.

Propriété intellectuelle

Les textes, photographies, éléments graphiques et autres contenus de ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de leurs titulaires respectifs. Les photographies de chantiers ont été prises par JS Déco Services. Leur consultation n’emporte aucun transfert de droits. Toute réutilisation doit respecter les autorisations des titulaires et les exceptions prévues par la loi.

Données personnelles

Les coordonnées communiquées à JS Déco Services par téléphone, par e-mail ou, lorsque le formulaire sera activé, sur le site, sont utilisées pour répondre à votre demande, échanger sur votre projet et, le cas échéant, préparer un devis et assurer le suivi de la relation commerciale.

Selon la nature de votre demande, ce traitement repose sur les mesures précontractuelles que vous sollicitez ou sur l’intérêt légitime de l’entreprise à répondre aux demandes de renseignements. Les informations sont destinées aux personnes habilitées à traiter votre demande et aux prestataires techniques nécessaires à ces échanges.

Pour protéger le formulaire contre les envois automatisés ou abusifs, le serveur traite temporairement une empreinte technique dérivée de l’adresse IP de connexion. Elle sert uniquement à limiter les tentatives répétées et n’est pas ajoutée au message de demande.

Vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification et, selon les conditions prévues par la réglementation, leur effacement, la limitation du traitement, leur portabilité ou vous opposer à leur traitement. Pour exercer vos droits, écrivez à jsdecoservices@gmail.com. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL.

Les données sont conservées pendant le temps nécessaire au traitement de votre demande et à la gestion des échanges qui en découlent. Elles sont ensuite supprimées ou archivées selon leur finalité et les obligations légales applicables. Elles ne sont pas conservées indéfiniment. Les données ne sont accessibles qu’aux personnes habilitées et aux prestataires techniques nécessaires au traitement de la demande.

Le formulaire présent sur cette version locale n’est pas encore relié à un envoi effectif.

Services externes

Les polices de caractères sont actuellement chargées depuis Google Fonts. Leur affichage entraîne une connexion de votre navigateur aux serveurs de Google. Les liens vers des sites externes vous conduisent vers des services disposant de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité.

Assurance professionnelle

Assurance responsabilité civile professionnelle : Acheel. Les conditions et l’étendue des garanties sont précisées dans les documents contractuels d’assurance.